1. LE SITE

1.1. Editeur

Charles-Henri Wolber
RCS Colmar : 519 614 028
1 Impasse de la Maison Rouge (1er étage)
68000 COLMAR
Téléphone : 03.89.41.38.45

1.2. Directeur de la publication :

Charles-Henri Wolber
RCS Colmar : 519 614 028
1 Impasse de la Maison Rouge (1er étage)
68000 COLMAR
Téléphone : 03.89.41.38.45

1.3. Responsable de l'hébergement :

Société OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
France

1.4. Conception du site Internet

Agence Web My Client is Rich
2A Rue Moll
67000 Strasbourg - France
Tél. 09 52 17 45 23
www.myclientisrich.com

2. RESPECT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les éléments que vous pouvez voir, entendre ou lire sur le site Web, tout comme la présentation, le contenu du site, les logiciels et les créations présentées sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les bases de données pouvant être accessibles à partir du site sont protégées par le droit d'auteur et par le droit des producteurs de bases de données. Charles-Henri Wolber est titulaire des droits sur ces différents éléments, à l'exception des droits sur les marques des tiers qui pourraient être citées. Toute atteinte à ses droits engagerait la responsabilité de son auteur.

Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans accord exprès et écrit de Charles-Henri Wolber.

3. REPRÉSENTATIONS ET PHOTOS FIGURANT SUR LE SITE

Les représentations et photographies figurant sur le site sont la propriété de Charles-Henri Wolber, ou sont exploitées par Charles-Henri Wolber en vertu d'une autorisation. Tout usage de ces représentations ou photographies est interdit à moins qu'il n'ait été expressément autorisé par Charles-Henri Wolber.

4. AVERTISSEMENT

Charles-Henri Wolber ne peut être tenu pour responsable d'un quelconque dommage direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l'accès ou de la navigation sur le site, en ce compris toute détérioration et/ou virus pouvant affecter votre équipement informatique. Les données disponibles sur le site sont communiquées à titre de simple information générale et ne sauraient être exhaustives.

5. LIENS VERS D'AUTRES SITES

Les éventuels liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites, ne signifient pas que Charles-Henri Wolber serait l'éditeur de ces sites ou les contrôlerait. Charles-Henri Wolber ne serait en aucun cas responsable du contenu de ces sites, qui ont leurs propres conditions d'utilisation.

6. RESPECT DE LA RÉGLEMENTATION

Le site web est édité par Charles-Henri Wolber dont le siège social est situé en France. Les utilisateurs accédant à ce site depuis d'autres pays sont responsables du respect de la législation et de la réglementation locale.

7. ACCÈS AU SITE WEB

Charles-Henri Wolber se réserve le droit, quelle qu'en soit la raison et à sa seule discrétion, de mettre un terme, de modifier, de suspendre ou d'interrompre l'accès à tout ou partie de son site web, ainsi qu'à ses contenus, ses caractéristiques, ou de modifier les heures de disponibilité sans préavis. Vous reconnaissez et acceptez, à propos de l'utilisation du site web, qu'il vous appartient de veiller à ce que votre propre équipement soit compatible et d'une capacité suffisante, à vos seuls frais, en vue d'accéder au réseau internet.

8. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Les traitements automatisés d'informations à caractère personnel relatives aux utilisateurs sont effectués conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Charles-Henri Wolber collecte les informations sur les utilisateurs du site Internet, et si nécessaire, les transmet à ses partenaires techniques, pour répondre aux demandes des utilisateurs.

Les utilisateurs peuvent s'opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant à Charles-Henri Wolber. Ils disposent d'un droit d'accès et de rectification des données les concernant, conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée. Il leur appartient de s'adresser à Charles-Henri Wolber 1 Impasse de la Maison Rouge (1er étage) 68000 COLMAR pour exercer leurs droits.

Les données nominatives disponibles sur le site de Charles-Henri Wolber ne peuvent être collectées et utilisées par les utilisateurs.

9. MODIFICATION DES PRÉSENTES DISPOSITIONS

Charles-Henri Wolber se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis ; en conséquence, il vous est recommandé de vous y reporter régulièrement.

Dernière modification : 16 août 2012